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formations en éducation ou en enseignement (49 %), c’est-à-dire en éducation ou en enseignement préscolaire, en éducation en service de garde, en éducation à…

Update : February 16, 2026

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

79 : – en recevant sur une base régulière un rapport d’étape, en français et en anglais, des actions réalisées par la Direction de soutien aux familles du…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

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79 : – en recevant sur une base régulière un rapport d’étape, en français et en anglais, des actions réalisées par la Direction de soutien aux familles du…

Update : October 26, 2022

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf

activités de mise en valeur d’hydrocarbures en milieu terrestre se concentrent dans le Bas-Saint-Laurent, en Gaspésie et sur l’île d’Anticosti. Depuis 2010,…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

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activités de mise en valeur d’hydrocarbures en milieu terrestre se concentrent dans le Bas-Saint-Laurent, en Gaspésie et sur l’île d’Anticosti. Depuis 2010,…

Update : May 16, 2023

Cadre de référence en sauvetage nautique

pdf 1.35 Mb cadre_reference_sauvetage_nautique.pdf

TC qui offre la formation de secourisme, le chapitre 3 des Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (TP-13008F) et le Bulletin de…

Update : June 17, 2024

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

pdf 1.32 Mb 24-851_Diffusion.pdf

pour études reçues en 2024 a été appliquée, à l’exception des programmes menant à une : o AEC en éducation spécialisée o AEC dans les écoles de pilotage o…

Update : August 7, 2025

Informations concernant la Covid-19 à l'Établissement de détention de Sherbrooke et changements dans les procédures en lien avec les visites aux personnes incarcérées

pdf 565 Kb 2020-13388.pdf

visait spécifiquement l'Établissement de détention de Sherbrooke. Les renseignements transmis sont en ligne à l’adresse suivante:…

Update : January 6, 2023

Informations concernant la Covid-19 à l'Établissement de détention de Sherbrooke et changements dans les procédures en lien avec les visites aux personnes incarcérées

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visait spécifiquement l'Établissement de détention de Sherbrooke. Les renseignements transmis sont en ligne à l’adresse suivante:…

Update : January 6, 2023

Approche et principes en sécurité civile

pdf 7.73 Mb sc_formation_approche_principes.pdf

lesquels devraient s’appuyer les actions en la matière Concepts de base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques …

Update : March 9, 2020

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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

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Cadre de référence en sauvetage nautique

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