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Modèle de communiqué de presse

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Update : January 24, 2020

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Update : January 24, 2020

L'activité physique au travail : des bienfaits pour tous

pdf 12.39 Mb CSKQ-Activite_Physique_travail.pdf

par de petites, de moyennes et de grandes entreprises qui ont fait la promotion de l’activité physique auprès de leurs employés. Employés et employeurs sont…

Update : May 19, 2022

L'activité physique au travail : des bienfaits pour tous

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par de petites, de moyennes et de grandes entreprises qui ont fait la promotion de l’activité physique auprès de leurs employés. Employés et employeurs sont…

Update : May 19, 2022

Accord de coordination de la taxation des produits de vapotage entre le gouvernemet du Canada et le gouvernement du Québec

pdf 30 Mb AUTFR_Accord_coordination_taxation_produits_vapotage.pdf

le total de 1,00 $ par 2 grammes de substance de vapotage, ou une fraction de cette quantité, pour les 10 premiers grammes de substance de vapotage et de…

Update : December 14, 2023

Accord de coordination de la taxation des produits de vapotage entre le gouvernemet du Canada et le gouvernement du Québec

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Update : December 14, 2023

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf

suspension temporaire de l’accumulation de prestations ou de versement de cotisation Cette mesure est optionnelle. La suspension temporaire de l’accumulation…

Update : November 25, 2020

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

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suspension temporaire de l’accumulation de prestations ou de versement de cotisation Cette mesure est optionnelle. La suspension temporaire de l’accumulation…

Update : November 25, 2020

2023-017 - Remboursement des cotisations à un ordre professionnel

pdf 347 Kb DAI_2023-017_Cotisation_ordre_professionnelle.pdf

Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2023-000343/2023-017 Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau…

Update : July 12, 2023

2023-017 – Remboursement des cotisations à un ordre professionnel

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Update : July 12, 2023

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