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estimation-offre-demande-places-sgee_2026-02-28.xlsx

xlsx 716 Kb estimation-offre-demande-places-sgee_2026-02-28.xlsx

1589944649 9.0 06323 CLSC Montréal - Centre-Sud 63 0 851 0 194 1108 80 0 0 80 0 1188 71 54 814.6 126 994.6 1065.6 4.7850208044 1116.5891816921 42.4…

Update : April 7, 2026

Guidelines for preparing mine closure plans in Québec

pdf 1.66 Mb GM_Restauration-sites-miniers.pdf

restauration est jugé acceptable; ■ le dépôt de la garantie financière selon les modalités prévues dans le Règlement (LSM, r. 2, a. 111-119). Ce processus de…

Update : December 3, 2025

Dépenses du ministère de la Justice du 1er mars 2024 au 31 mars 2024 - BSM-2024-004352

pdf 324 Kb DAI_no_BSM-2024-004352.pdf

révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley…

Update : August 26, 2024

Dépenses du ministère de la Justice du 1er mars 2024 au 31 mars 2024 - BSM-2024-004352

pdf 324 Kb DAI_no_BSM-2024-004352.pdf

révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley…

Update : August 26, 2024

Documents en lien avec l'inauguration et les opérations du Bureau du Québec à Tel-Aviv

pdf 1.95 Mb Documents-inauguration-operations-BQTA-MRIF-20240327-002.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Commission d’accès à l’information Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525,…

Update : April 30, 2024

Documents en lien avec l'inauguration et les opérations du Bureau du Québec à Tel-Aviv

pdf 1.95 Mb Documents-inauguration-operations-BQTA-MRIF-20240327-002.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Commission d’accès à l’information Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525,…

Update : April 30, 2024

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf

PARAMÈTRES INITIAUX 2022-2023) EST COMPRIS ENTRE 6 ET 124 INCLUSIVEMENT. (2) LORSQUE L'EFFECTIF SCOLAIRE 2021-2022 EN SECONDAIRE 4 EST INFÉRIEUR À 6,…

Update : February 21, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

PARAMÈTRES INITIAUX 2023-2024) EST COMPRIS ENTRE 6 ET 124 INCLUSIVEMENT. (2) LORSQUE L'EFFECTIF SCOLAIRE 2022-2023 EN SECONDAIRE 4 EST INFÉRIEUR À 6,…

Update : February 3, 2025

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15.70 Mb 25-209_Diffusion.pdf

PARAMÈTRES INITIAUX 2023-2024) EST COMPRIS ENTRE 6 ET 124 INCLUSIVEMENT. (2) LORSQUE L'EFFECTIF SCOLAIRE 2022-2023 EN SECONDAIRE 4 EST INFÉRIEUR À 6,…

Update : August 1, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

PARAMÈTRES INITIAUX 2024-2025) EST COMPRIS ENTRE 6 ET 124 INCLUSIVEMENT. (2) LORSQUE L'EFFECTIF SCOLAIRE 2023-2024 EN SECONDAIRE 4 EST INFÉRIEUR À 6,…

Update : January 5, 2026

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Guidelines for preparing mine closure plans in Québec

Dépenses du ministère de la Justice du 1er mars 2024 au 31 mars 2024 - BSM-2024-004352

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Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

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