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réduction de 8 % établie pour 2021-2022 n’a pas été atteinte pour le volet environnement. Comme la pandémie a eu des répercussions sur l’approvisionnement de…

pose d’enrobé contenant de l’amiante. Le réseau municipal En ce qui a trait au réseau municipal, le MTMD a préparé un sondage et l’a transmis, au printemps…

e n d u e s F o rm a t d e l ’ u n it é v e n d u e U n it é d e m e s u re N o d ’ h o m o lo g a ti o n 1 N o d ’ h o m o lo g a ti o n 2 N o d ’ h o m o…

des imprimés ou des journaux et qu’elle a un établissement au Québec. L’objectif est d’assujettir le producteur le plus en amont de la chaîne. Si ce dernier…

des armes à feu, a quant à lui été présenté à l’Assemblée nationale le 3 décembre 2015. Il prévoit notamment que toute arme à feu sans restriction présente…

portant sur les activités relatives à la distribution, à la vente, à la fabrication, à l’acquisition de l’extérieur du Québec, à la possession, à…

MINISTRE Madame Nathalie Roy Présidente de l’Assemblée nationale Hôtel du Parlement Québec (Québec) G1A 1A4 Madame la Présidente, C’est avec plaisir que je…

en cours d'approbation. Fermée La demande a été fermée, sans suite. Non admise La demande n'a pas rencontré les critères d'admissibilité. Refusée…

nombre de fermes laitières a chuté de 26 %, passant de 6 090 fermes à 4 536 exploitations. Toutefois, en 2021, une légère augmentation de 3 % (199 fermes) a…

de ses composantes contribuent à sa valeur ethnologique et historique. Parmi celles-ci, notons ses sept édicules, leurs maçonneries de pierres crépies, leurs…