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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

service en ligne (Dossier étudiant Internet) — Phase 1 (réalisée en 2021) Réalisée Automne 2024 Amélioration du service en ligne en augmentant la qualité et…

Update : October 24, 2025

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

pdf 813 Kb guide-prevention-intervention-attitudes-pratiques-inappropriees.pdf

l’enfance, [En ligne], 2021. Ministère de la Famille. Aide-mémoire pour faciliter la prise de décision lors d’un signalement – Bureau coordonnateur de la…

Update : December 10, 2025

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

pdf 780 Kb RA-projet-loi-27.pdf

pas prises en charge. En particulier, le MEI et IQ interviennent par leurs bureaux régionaux respectifs pour répondre aux besoins des entreprises. Il y…

Update : March 24, 2021

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

pdf 780 Kb RA-projet-loi-27.pdf

pas prises en charge. En particulier, le MEI et IQ interviennent par leurs bureaux régionaux respectifs pour répondre aux besoins des entreprises. Il y…

Update : March 24, 2021

Formulaire de demande financière - Prévention jeunesse - Table nationale de concertation en matière d'exploitation sexuelle

pdf 122 Kb form_aide_financiere_table_concertation_exploitation_sexuelle.pdf

jeunesse – Table nationale de concertation en matière d’exploitation sexuelle SECTION 1 – MISE EN CONTEXTE Dans le cadre du Plan d’action gouvernemental…

Update : September 7, 2023

Formulaire de demande financière - Prévention jeunesse - Table nationale de concertation en matière d'exploitation sexuelle

pdf 122 Kb form_aide_financiere_table_concertation_exploitation_sexuelle.pdf

jeunesse – Table nationale de concertation en matière d’exploitation sexuelle SECTION 1 – MISE EN CONTEXTE Dans le cadre du Plan d’action gouvernemental…

Update : September 7, 2023

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 301 Kb PASME-bilan-an2.pdf

étudiante en enseignement supérieur (ISMÉES) pour la mise en œuvre du site Web regroupant les outils et l’information pertinente en matière de santé mentale…

Update : August 31, 2023

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 301 Kb PASME-bilan-an2.pdf

étudiante en enseignement supérieur (ISMÉES) pour la mise en œuvre du site Web regroupant les outils et l’information pertinente en matière de santé mentale…

Update : August 31, 2023

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.26 Mb guide-programme-atcl.pdf

ServicesEnLigne/Afficher?codePes=TRS https://www.portailmunicipal.gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne/Afficher?codePes=TRS…

Update : July 11, 2025

Cadre d’intervention – Soutien et accompagnement des collectivités en matière de développement local et régional

pdf 564 Kb guide_soutien_collectivites.pdf

local et régional en favorisant la coordination et la concertation des différents acteurs de ce développement, et ce, dans une perspective de prise en charge…

Update : June 30, 2021

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Formulaire de demande financière - Prévention jeunesse - Table nationale de concertation en matière d'exploitation sexuelle

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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

Cadre d’intervention – Soutien et accompagnement des collectivités en matière de développement local et régional

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