Search results

RADOR Wendake Circonscription électorale : Chauveau Note 1 : Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION…

I/M Type de contrat Nature du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du cont…

morale pour la réalisation d’une vente portant sur des biens mobiliers, que celle-ci ait lieu de gré à gré, par appel d’offres ou aux enchères. Version à…

Lexius Numéro du contrat : 2025-0675 Version du gabarit : 3.4 Page 2 de 30 CS-1 OBJET DU CONTRAT Le présent contrat spécifique, ci-après appelé « contrat »,…

de la Loi sur les contrats des organismes publics de conclure un contrat avec une entreprise inadmissible aux contrats publics ou permettre à une entreprise…

dépense(s) Montant total Date de fin de Région No llM Type de contrat Nature du contrat conclusion du Titre Contractant Montant du contrat Description…

ACTIONS DE CATÉGORIE XX RACHETABLES AU GRÉ DU PORTEUR ÉMISES DANS UNE OPÉRATION DE PLANIFICATION FISCALE (GS SEULEMENT) Ce poste présente les actions…

un chargé de projet spécialisé de la DSRRS qui : • prépare l’appel d’offres ou négocie le contrat de gré à gré; • fait le suivi du projet, des livrables et…

quelles circonstances un contrat est-il attribué de gré à gré plutôt que par appel d’offres sur invitation? Merci de fournir des exemples concrets. 4. Pour…

adjoint Directrice/Directeur Chef de service Initiales Date 53-54 53-54 de bois (Garantie ventes de gré à gré) par les Directions de la gestion des forêts…