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Modalités d'utilisation des sommes pour le soutien à l'élaboration d'un plan climat

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(PMO) indique : « D’ici 2030, toutes les municipalités du Québec devraient s’être munies d’une appréciation des risques et d’un plan d’adaptation. » D’ailleu…

Update : September 10, 2024

Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

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inscrit au nombre suivant d’unités ou d’heures d’enseignement : Au secondaire à la formation professionnelle : • de 76 à 179 heures d’enseignement Au…

Update : August 15, 2024

Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

pdf 696 Kb pret-temps-partiel-guide.pdf

inscrit au nombre suivant d’unités ou d’heures d’enseignement : Au secondaire à la formation professionnelle : • de 76 à 179 heures d’enseignement Au…

Update : June 4, 2025

Financial assistance

/en/government/work-government/jobs-education/teaching-general-education-youth-sector-vocational-training-adult-education/financial-assistance

Assistance website. Excellence scholarships for students in certified teacher training programs The Bourses d’excellence aux futurs enseignants program aims to encourage students with an exemplary…

Update : June 26, 2023

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Kb guide_mise__commun_ssi.pdf

sur l’état d’avancement des travaux; présentation publique de l’étude d’opportunité. 2. DIAGNOSTIC Avant d’amorcer la réalisation d’une étude d’opportunité…

Update : December 18, 2020

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

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sur l’état d’avancement des travaux; présentation publique de l’étude d’opportunité. 2. DIAGNOSTIC Avant d’amorcer la réalisation d’une étude d’opportunité…

Update : December 18, 2020

Outil pour faciliter la rédaction d’une politique de confidentialité

pdf 356 Kb Outil_redaction_politique_confidentialite.pdf

Outil pour faciliter la rédaction d’une politique de confidentialité Tableau de compilation des informations à inclure dans une politique de confidentialité…

Update : December 13, 2023

Outil pour faciliter la rédaction d’une politique de confidentialité

pdf 356 Kb Outil_redaction_politique_confidentialite.pdf

Outil pour faciliter la rédaction d’une politique de confidentialité Tableau de compilation des informations à inclure dans une politique de confidentialité…

Update : February 13, 2025

Document format lettre, orientation portrait

pdf 1.33 Mb guide-programme-atcl-2025.pdf

ici qu’une lettre d’approbation d’un règlement d’emprunt n’est pas une lettre de promesse d’aide financière. Ainsi, lorsque le conseil de l’organisme…

Update : December 5, 2025

Call for proposals for Nordic Indigenous organizations – Exchanges, diplomacy, and international outreach

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submitting a funding application or about the selection process, please contact: Jessy Gélinas Cheffe d’équipe aux droits de la personne et coordonnatrice aux relations avec les Premières Nations et…

Update : December 17, 2025

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Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

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Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

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Document format lettre, orientation portrait

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