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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 – Bilan final

pdf 762 Kb bilan-final-plan-action-intimidation-2020-2025.pdf

membres du Comité de travail interministériel sur l’intimidation : − Ministère de la Famille; − Directeur des poursuites criminelles et pénales; − Ministère…

Update : February 13, 2026

Bilan des consultations – Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

pdf 796 Kb BIL_consultations_ogat.pdf

Doreen Assaad, présidente) M. Jean Matte – Directeur général de l’Association des directeurs généraux des municipalités du Québec (ADGMQ) M. Philippe Noël – …

Update : March 27, 2024

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

pdf 1.77 Mb PAR-2_DRE_2022_2023.pdf

................................................................................. 4 Message du directeur régional de l’Estrie…

Update : October 4, 2022

Informations (politiques, guides, directives, critères, composition du comité, etc.) sur le processus de remise de dette ministérielle administré par l’AFE.

pdf 1.37 Mb 25-1071_Diffusion.pdf

n concernant le pouvoir de remise de dette : des principes directeurs, l'évaluation des trois catégories de situations exceptionnelles (état de santé,…

Update : April 22, 2026

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec

pdf 1.22 Mb PAR-5_DRMCQ_2022-2023.pdf

................................................................................. 4 Message du directeur régional de la Mauricie et du Centre-du-Québec…

Update : October 4, 2022

Concepts de base en sécurité civile

pdf 7.88 Mb concepts_base_sc.pdf

base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques en sécurité civile / Système québécois de sécurité civile /…

Update : December 13, 2019

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Île-de-la-Madeleine

pdf 1.49 Mb PAR-1_DRBSLGIM_2022-2023.pdf

................................................................................. 4 Message du directeur régional du Bas-Saint-Laurent et de la…

Update : October 4, 2022

Réponse au dossier 2025-11214

pdf 1.87 Mb AINFR_2025-11214.pdf

.pdf AVIS AU LECTEUR ÉTAT DES RÉSULTATS ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE ÉTAT DE LA VARIATION DES ACTIFS FINANCIERS NETS ÉTAT DES FLUX DE TRÉSORERIE NOTES…

Update : September 17, 2025

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

pdf 1.77 Mb PAR-2_DRE_2022_2023.pdf

................................................................................. 4 Message du directeur régional de l’Estrie…

Update : October 4, 2022

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

livraison à l’éditeur État Horodatage Événements de livraison à l’agent État Horodatage Événements de livraison intermédiaire État Horodatage Événements de…

Update : February 23, 2026

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Bilan des consultations – Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

Informations (politiques, guides, directives, critères, composition du comité, etc.) sur le processus de remise de dette ministérielle administré par l’AFE.

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec

Concepts de base en sécurité civile

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Île-de-la-Madeleine

Réponse au dossier 2025-11214

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

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