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depuis le 1er septembre 2023. • Toutes les communications écrites entre le ministère de l’Éducation, la Ville de Sherbrooke et le Centre de services scolaire…

819 3 295 Conservatoire de musique de Gatineau (470502) Conservatoire de musique de Gatineau (470502) 8 0 8 Conservatoire de musique de Montréal (749572)…

circonscriptions de la région Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine ; f le préfet de chaque MRC de la Gaspésie, ainsi que le président du Conseil d’agglomération des…

exemples de ministères : le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration ; le ministère de l’Éducation ; le ministère de la Santé et…

exemples de ministères : le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration ; le ministère de l’Éducation ; le ministère de la Santé et…

définir le centre de cette placette est la même que celle utilisée pour définir le centre de la placette pour la caractérisation de la végétation. De ce…

Échange de bonnes pratiques entre la Commission des Droits de la Personne du Yucatan (CODHEY) et la chaire d’études sur la diversité des genres de l’UQAM en…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

déposées à la CMQ par des intervenants de la Municipalité de Chertsey. Par ailleurs, il a été précisé que l’offre de services de la Commission des normes, de…

qualité de vie des citoyennes et citoyens. Il desservira les municipalités de la MRC de La Nouvelle-Beauce, du nord de la MRC Beauce-Centre, du sud de la MRC…