Search results

2025-05-13 Laval 61 Ministère de la Sécurité publique I Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 2024-12-20 20032640 Acquisition d'une licence d…

le G20 ou l’OCDE, plutôt que d’y travailler à l’UNESCO. • Bref, on a tout entendu. • On a tout entendu, sauf l’essentiel, selon moi! • L’essentiel étant…

la révision d’une décision Dans les 12 mois suivant la date de l’arrêté ministériel3 Dans les 18 mois suivant la date de signature du choix du sinistré Dans…

Ministère des Finances code Nom Mois/année Mai 2025 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre…

PROJET – PROGRAMME D’ÉLECTRIFICATION DES CENTRES DE TRANSPORT DESCRIPTION • L’achat d’autobus électriques et d’autobus hybrides biodiésel-électrique…

services d’architecture et d’ingénierie, entré en vigueur en janvier 2024. Ce règlement a notamment permis d’introduire deux nouveaux modes d’adjudication…

br e d’ em pr un te us es e t d ’e m pr un te ur s q ui d ev ai en t p re nd re e n ch ar ge le r em bo ur se m en t d e le ur p rê t, se lo n le m on ta nt …

Pr: 04-01 Québec, Québec Bon de commande amendé, il a été présenté dans le rapport de la période :MAI-24 OBJET : Entente développement d'une ligne d…

des secteurs touchés Oui Non Est-ce que les secteurs touchés ont été décrits (le nombre d’entreprises, nombre d’employés, le chiffre d’affaires)? X 6.2 Coûts…

de liberté des cours d’eau (mesure 18), soit la prise en compte d’un espace fonctionnel permettant aux cours d’eau d’évoluer librement en fonction de leur…