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Famille 15 • Champ « Nombre d’enfants de moins de 9 ans de la RSG et de l’assistante » : Indiquer le nombre d'enfants âgés de moins de neuf ans de la…

CENTRE DE LA PETITE ENFANCE ENFANTS SOLEIL INC. 5694, rue Laurendeau CPEI H4E 3W4 80 CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE L'ÎLE DES SOEURS 532, rue de Gaspé…

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participé à la mise en place de projets de gestion intégrée de l’eau par bassin versant en milieu agricole. Le MELCC assurait le suivi de la qualité de l’eau…

Pondération du nombre de places par installation Nombre de places Points 1 à 24 places 25 à 29 places 30 à 34 places 35 à 39 places 40 à 44 places 45 à 50 pl…

qualité de l’environnement (chapitre Q-2) MD Matière dangereuse MDR Matière dangereuse résiduelle MEIE Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de…

le Réseau des responsables de la gestion de l’éthique et de l’intégrité (RRGEI) à titre de communauté de pratique. Toute personne désignée à titre de RGEI en…

en s’assurant de la mise en œuvre de mesures de prévention, de protection et de réparation. En cas de non-respect d’une norme, le CCEQ évalue la gravité du…

liquide contenant plus de 50 mg de BPC par kg de liquide; b) tout solide contenant plus de 50 mg de BPC par kg de solide; c) toute substance contenant plus d…

suivants : les coûts de travaux de construction, d’installation ou de remplacement dans le cadre de projets admissibles; les frais de relevé et d’arpentage…