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déterminer quelles seront les cibles à donner pour la mesure 1.1.3 du plan d'action MO TOTAUX PAR PROGRAMME 630 Pose de revêtements de toiture (DEP…

traitements pour grève F098-v02 Plan d'accélération des investissements publics (PAIP) I057-v01 Plan de redressements F075-v01 Plans et devis définitifs…

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Pionniers 05 Estrie Richmond 59 282,88 $ Club de gymnastique Barany de Lachute inc. rénovation de la toiture du bâtiment 15 Laurentides Argenteuil 65 713,15…

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Section VI : Le contrôle de la qualité Objet Préparation des documents du projet Plans et devis Plans conformes à l’exécution (plans mis en accord) Guides de…

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le Musée minéralogique de Malartic d'une superficie totalisant 71 mètres carrés tel conformément au plan déposé en janvier 2006 par Arcad groupe conseil…

DES RÉGIONS. « Le plan d’urbanisme », L.R.Q., c. A-19.1, articles 81 à 86, Guide sur la prise de décision en urbanisme.…

maintenant aux centres de FP francophones la responsabilité d’élaborer un plan de lutte contre la violence et l’intimidation6. Ce plan a principalement pour…