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conscients de leurs responsabilités en la matière, soient sensibilisés à l’importance de l’entretien des systèmes de ventilation, connaissent les principes d…

1 Service de police de la Ville de Bromont 52 0 52 52 0 0 Service de police de la Ville de Granby 87 8 79 87 0 0 Régie de police de Memphrémagog 64 2 62 64 0…

quantité de végétation morte susceptible d’être générée ainsi que les mesures de récupération et de disposition de ces matières résiduelles. Évaluation de la…

Ministère de l’Enseignement supérieur page 1 de 4 24-404-05 (08-2024) Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre…

fil du temps. ÉTAT DE SITUATION DE L'ACTION MUNICIPALE Il sʼagit de recueillir de lʼinformation et de rendre compte de lʼévolution de lʼintervention…

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Collines- de-l’Outaouais, de Pontiac et de Papineau ; • MRC de Maskinongé ; • Ville de Sherbrooke, MRC du Haut- Saint-François et de Coaticook ; • MRC de…

. 100 000 $ 100 000 $ 100 000 $ 300 000 $ Page 25 de 28 Service de police de la Ville de Lévis Le Service de police de la Ville de Lévis bénéficie de deux…

aux sites de prélèvement de plus grande envergure comme les puits municipaux sont établies par le MDDELCC au moment de leur autorisation. Le Code de gestion…

tenue de concours de recrutement ou de promotion, à la constitution de réserves de candidatures et ceux relatifs à la composition de comités de sélection.…