Search results

organismes gouvernementaux responsables de la mise en œuvre de ces mesures. Indiquez si les sommes attribuées proviennent de l’enveloppe budgétaire de…

Sources : Ministère de la Sécurité publique and Service de police de la Ville de Montréal. ACCES tobacco brings together the Sûreté du Québec, the Service de…

contravention de la Loi sur les assurances. LES POUVOIRS DE RÉGLEMENTATION ET DE SURVEILLANCE À propos des pouvoirs de réglementation et de surveillance,…

d'emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d'emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de…

PROPOS DE NOUS Plusieurs de ses membres exercent également simulta- nément la profession de conseiller en sécurité financière (assurance de personnes) et/ou …

be granted to the Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration. $27.0 million will be granted to the Ministère de…

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, to set up a working capital assistance program for timber processing companies and support public…

aire de plus de 1 000 points de vente. • Assurer la conservation et la mise en valeur de la faune et de ses habitats, notamment par l’intermédiaire de la…

aire de plus de 1 000 points de vente. • Assurer la conservation et la mise en valeur de la faune et de ses habitats, notamment par l’intermédiaire de la…

des droits de mutation pour un premier acheteur de la ville de Québec (1) (1) Calcul des droits de mutation remboursés pour un citoyen de la ville de Québec,…