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2: DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET…

laïcité de l’école qui porte souvent le projet de laïcité de l’État. Entre autres conditions de possibilité de cette laïcisation de l’État, l’acceptabilité d…

générale de la formation professionnelle Ministère de l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 23e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-4215 ©…

% et de 14,37 %. • Le nombre de véhicules lourds a augmenté de 9 %, soit de 236 véhicules. Les émissions de GES de ces véhicules ont augmenté de 15,64 %,…

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REGROUPEMENTS DE ZONES DE GESTION INTÉGRÉE DE L’EAU PAR BASSIN VERSANT, SUPERFICIE ET INDICE DE PRESSION POUR LA PÉRIODE 2018-2020 Regroupements de zones de…

education networks consist of school boards, the Comité de gestion de la taxe scolaire de l’Île de Montréal, CEGEPs and the Université du Québec and its…

problèmes de la qualité de l’environnement. Sous-ministre 2 al. 1(c) Élaborer et voir à l’exécution de plans et programmes de conservation, de protection et …