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2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

pdf 9.81 Mb DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

sur le territoire de l'arron dissement. SECTIONV TRAITEMENT, ALLOCATION ET RÉGIME DE RETRAlTE DES CONSEILLERS D'ARRONDISSEMENT 17. Le conseil de la…

Update : May 24, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en infrastructures 2023-2024

pdf 2.58 Mb 7_Plans_annuels_gestion_investissements.pdf

PLANS ANNUELS DE GESTION DES INVESTISSEMENTS PUBLICS EN INFRASTRUCTURES 2023 - 2024 BUDGET DE DÉPENSES 2023|2024 PLANS ANNUELS DE GESTION DES INVESTISSEMENTS…

Update : September 19, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 600 Kb RO-BC-RSGE-2023-2024.pdf

contenus dans ce tableau servent notamment à calculer l’allocation de base des RSGE ainsi que l’allocation supplémentaire qui leur est accordée pour les…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 600 Kb RO-BC-RSGE-2023-2024.pdf

contenus dans ce tableau servent notamment à calculer l’allocation de base des RSGE ainsi que l’allocation supplémentaire qui leur est accordée pour les…

Update : September 24, 2024

Estimates, expenditures and annual expenditure management plans of the national assembly and persons appointed by the national assembly 2023 - 2024

pdf 6.05 Mb 4_Estimates_National_Assembly.pdf

into three programs. These programs, by the appropriations allocated to them, seek to optimize the National Assembly's core activities. National Assembly…

Update : September 19, 2024

Liste des fonctionnaires du secteur public à l'emploi du gouvernement du Québec qui gagnent $100,000 ou plus par année pour les années civiles 2021 à 2025 inclusivement.

pdf 2.95 Mb 25-651_Diffusion.pdf

, vous pouvez les consulter aux liens suivants : Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2021 Indemnités, allocations et salaires des…

Update : January 6, 2026

Gabarit Word - BSM

pdf 647 Kb RO-BC-RSG-2021-2022.pdf

contenus dans ce tableau servent notamment à calculer l’allocation de base des RSG ainsi que l’allocation supplémentaire qui leur est accordée pour les…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'année 2020-2021 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 1.16 Mb RO-bc-rsg-2020-2021.pdf

contenus dans ce tableau servent notamment à calculer l’allocation de base des RSG ainsi que l’allocation supplémentaire qui leur est accordée pour les…

Update : September 24, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.37 Mb rag_2324.pdf

Contexte dans lequel a évolué l’organisation en 2023-2024 Une allocation saine et efficace des ressources L’exercice 2023-2024 a été marqué par l’inflation…

Update : September 25, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.37 Mb rag_2324.pdf

Contexte dans lequel a évolué l’organisation en 2023-2024 Une allocation saine et efficace des ressources L’exercice 2023-2024 a été marqué par l’inflation…

Update : September 25, 2024

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2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en infrastructures 2023-2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Estimates, expenditures and annual expenditure management plans of the national assembly and persons appointed by the national assembly 2023 - 2024

Liste des fonctionnaires du secteur public à l'emploi du gouvernement du Québec qui gagnent $100,000 ou plus par année pour les années civiles 2021 à 2025 inclusivement.

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