Search results
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Alain Renard
pdf 1.63 Mb alain-renard.pdf
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Alain Renard
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Preschool Education - Preschool Cycle Program
pdf 1.86 Mb Programme-cycle-prescolaire-AN.pdf
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Rapport d’évaluation – Programme de Francisation en ligne
pdf 2.01 Mb RAP_eval_FEL_2025.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 7.42 Mb 202404-73_DE.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
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Rapport - Étude des conditions de circulation aux approches des ponts Pierre-Laporte et de Québec de même que sur un réseau désigné sur le territoire de Lévis (2009)
pdf 3.04 Mb Etude-circulation-ponts-2009.pdf
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Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025
pdf 1.59 Mb air-milieux-hydriques-ouvrages-protection-inondations-06-2025.pdf
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Travaux d’élaboration du plan d’électrification et de changements climatiques - Document de consultation
pdf 759 Kb PECC_Document-consultation.pdf
