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Prestation électronique de services pour les droits miniers et carte interactive GESTIM est l’application Web de diffusion et de consultation des données du…

l'aide de la théorie classique des tests et de la théorie de la réponse aux items, et ses items ont été soigneusement examinés afin de déterminer leur…

(6) et (7)); ⎯ à la déduction de certaines sommes du prix de base rajusté de la participation dans une société de personnes (paragraphes 11(3) et (4)); ⎯ au…

(6) et (7)); ⎯ à la déduction de certaines sommes du prix de base rajusté de la participation dans une société de personnes (paragraphes 11(3) et (4)); ⎯ au…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir :…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir :…

derniers livrables de la phase 1 (soit le cadre de référence de gestion des données et la solution de gouvernance des données), mais la situation est sous…

provenant de la hausse des droits de scolarité. À compter de 2015-2016, la majoration de l’enveloppe a été portée à 30 % des revenus supplémentaires…

notamment sur le plan de la pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; • sur le plan des attitudes : o de sa prise…

notamment sur le plan de la pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; • sur le plan des attitudes : o de sa prise…