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Documents concernant le niveau de préparation du Québec à une éventuelle secousse sismique depuis 2013
pdf 10.99 Mb 2023-12146.pdf
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Liste des écoles de nouvelle génération (les « belles écoles ») ouvertes depuis 2020 et liste des écoles projetées d'ici 2030.
pdf 2.32 Mb 24-566_Diffusion.pdf
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Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’au 7 août 2025.
pdf 472 Kb 25-323_Diffusion.pdf
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Données concernant l'immatriculation des armes à feu
pdf 2.53 Mb 2021-11278.pdf
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Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis en vertu du Code de la sécurité routière - BSM-2024-004075
pdf 312 Kb DAI_no_BSM-2024-004075.pdf
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Divers dossiers en lien avec le Nunavik
pdf 452 Kb 132980.pdf
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