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Analyse d’impact réglementaire du règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés

pdf 548 Kb air-tracabilite-sols-contamines-excaves-07-2021.pdf

problème Oui Non Est-ce que la définition du problème comprend la présentation de la nature du problème, le contexte, les causes et la justification de la…

Update : August 20, 2025

La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2015

pdf 4.43 Mb stats_incendies_2015.pdf

l’Équipe de la prévention et de l’information décisionnelle de la Direction de la sécurité incendie de la Direction générale de la sécurité civile et de la…

Update : December 18, 2020

La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2015

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l’Équipe de la prévention et de l’information décisionnelle de la Direction de la sécurité incendie de la Direction générale de la sécurité civile et de la…

Update : December 18, 2020

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

ministère de la Famille et des Aînés a demandé à tous les centres de la petite enfance (CPE) et aux garderies d’élaborer un plan de continuité des services…

Update : September 17, 2024

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

ministère de la Famille et des Aînés a demandé à tous les centres de la petite enfance (CPE) et aux garderies d’élaborer un plan de continuité des services…

Update : September 17, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

4,9% A de la Région-de-Sherbrooke752B132 - LaRocque 910, rue LaRocque Sherbrooke 102 4 139 Primaire 2 557 223 29 077 966 - 8,8% B - 2 532 815 - 0,0% 2 557…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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4,9% A de la Région-de-Sherbrooke752B132 - LaRocque 910, rue LaRocque Sherbrooke 102 4 139 Primaire 2 557 223 29 077 966 - 8,8% B - 2 532 815 - 0,0% 2 557…

Update : July 26, 2024

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape préalable – Aide-mémoire – La planification des besoins

pdf 735 Kb AMM_planifier_besoins.pdf

le mode à deux étapes ou de la grille de pondération avec prix si une évaluation qualitative est choisie (simu- lation de la pondération des critères, de la…

Update : April 8, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 2 – Aide-mémoire – Établir la stratégie contractuelle

pdf 753 Kb AMM_etape_2.pdf

le mode à deux étapes ou de la grille de pondération avec le prix si une évaluation qualitative est choisie (simulation de la pondération des critères, de la…

Update : April 8, 2025

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2017

pdf 677 Kb stats_violence_conjugale_2017.pdf

(CCSJSC), sous l’autorité de Statistique Canada. Le Programme DUC permet de mesurer la nature et l’évolution de la criminalité signalée à la police chaque…

Update : January 21, 2022

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Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

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Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2017

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