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et des études économiques La vigueur de la demande chinoise à l’importation de céréales et de viande a été un facteur marquant de la conjoncture…

Lesage. Elle crée le ministère des Affaires culturelles et l’Office de la langue française. L’Office a alors le mandat de veiller à la « correction et…

Municipalités En vigueur depuis le 31 mars 2023 Une municipalité peut recevoir une aide financière si elle a déployé des mesures préventives temporaires,…

(SMSG) a repéré en partie l’information visée par votre demande. Ainsi, pour l’année 2021-2022, nous vous transmettons le document provenant des études de…

(SMSG) a repéré en partie l’information visée par votre demande. Ainsi, pour l’année 2021-2022, nous vous transmettons le document provenant des études de…

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 48. Lorsqu’il est…

inclura également dans sa reddition de comptes les informations pour les tarifs qu’il a fixés, ou que le gouvernement a fixés, pour des biens ou des services…

l’article 16.1. ___________ 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION…

l’article 16.1. ___________ 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION…

nel a été diffusée la semaine dernière; 2. copie vierge du formulaire «Avis d'imposition de mesures sécuritaires ». Concernant le point 1, le…