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millions de dollars) –11 –500 0 500 1 000 1 500 D éc em br e Ja nv ie r Fé vr ie r M ar s A vr il et m ai Ju in Ju ill et A oû t S ep te m br e O ct ob re N…

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Niveau de satisfaction 2 Introduction Contexte 3 Le ministère des Transports et de la Mobilité durable a tenu des séances d’information publiques le 26…

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

reçue le 24 octobre 2025. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande qui vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. La…

l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110; 2021, c. 25, a. 10. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:53…

la population sur le territoire constituent des enjeux majeurs en région éloignée. À cet égard, il y a peu d’aides disponibles pour favoriser l’arrivée de…

Déclaration de services aux citoyens Ministère des Finances Cette publication a été réalisée par la Direction du secrétariat général en collaboration avec la…