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Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17.37 Mb reponse-F2025034_V1.pdf

SOUVENT A DES PARCOURS D’OBSTACLES ...... 20 1.1.1 Une forte croissance du nombre de personnes prises en charge au titre d’un parcours de transition…

Update : July 16, 2025

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

pdf 4.34 Mb RA_LAPVIC_2024-2025_MJQ.pdf

2 0 2 0 0 0 1 0 0 1 1 0 0 1 0 0 Voir annexe III DIRA Estrie 1 0 1 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 Aucun Équijustice Lévis 1 0 1 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 1 Aucun La…

Update : October 21, 2025

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

pdf 1.66 Mb Informations-consultations-virtuelles-janvier2023-CF-20231205-2.pdf

c/A-2.1#se:13 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:37 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:37…

Update : February 21, 2024

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

pdf 1.66 Mb Informations-consultations-virtuelles-janvier2023-CF-20231205-2.pdf

c/A-2.1#se:13 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:37 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:37…

Update : February 21, 2024

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mb F2025034_Diffusion.pdf

SOUVENT A DES PARCOURS D’OBSTACLES ...... 20 1.1.1 Une forte croissance du nombre de personnes prises en charge au titre d’un parcours de transition…

Update : July 17, 2025

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

au moins 1 membre du personnel professionnel; au moins 1 membre du personnel de soutien; au moins 4 directions d’établissement; 1 membre du personnel…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

au moins 1 membre du personnel professionnel; au moins 1 membre du personnel de soutien; au moins 4 directions d’établissement; 1 membre du personnel…

Update : December 28, 2023

Agir pour une agriculture durable Plan 2020-2030 - Plans d'action régionaux 2021-2025

pdf 4.10 Mb PL_action_regionaux_PAD_MAPAQ.pdf

cibles d’ici l’année 2030 1. Réduire l’usage des pesticides et leurs risques pour la santé et l’environnement 1.1 Réduction de 500 000 kilogrammes de…

Update : February 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

234 2027-2028 1 384 936 2028-2029 1 384 938 2029-2030 1 384 937 2030-2031 1 384 936 2031-2032 1 384 936 2032-2033 1 384 937 2033-2034 1 038 703 2022-2023 720…

Update : November 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

234 2027-2028 1 384 936 2028-2029 1 384 938 2029-2030 1 384 937 2030-2031 1 384 936 2031-2032 1 384 936 2032-2033 1 384 937 2033-2034 1 038 703 2022-2023 720…

Update : November 13, 2023

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