Search results

DO_22-03-029-JF.pdf

pdf 3.59 Mb DO_22-03-029-JF.pdf

TRANSFERT : La présente autorisation n'est pas transférable. 11. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et autre…

Update : May 29, 2023

DO_22-03-029-JF.pdf

pdf 3.59 Mb DO_22-03-029-JF.pdf

TRANSFERT : La présente autorisation n'est pas transférable. 11. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et autre…

Update : May 29, 2023

Politique portant sur la reconnaissance d’associations nationales de services de garde éducatifs à l’enfance et du fonctionnement des forums d’échanges des partenaires

pdf 445 Kb politique-reconnaissance-association.pdf

Registraire des entreprises du Québec; • L’organigramme de l’association; • Le nom, le prénom et l’adresse courriel d’au plus trois ressources qu’elle…

Update : February 19, 2025

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2020b). Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2018 et leur évolution depuis 1990. [En ligne],…

Update : April 20, 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2020b). Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2018 et leur évolution depuis 1990. [En ligne],…

Update : April 20, 2023

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf

un nombre important de doublons, et plusieurs adresses courriel étaient absentes. La population finale exclut les doublons et les personnes dont l’adresse…

Update : May 13, 2022

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf

un nombre important de doublons, et plusieurs adresses courriel étaient absentes. La population finale exclut les doublons et les personnes dont l’adresse…

Update : May 13, 2022

Plan stratégique 2019-2023 – mise à jour à l’automne 2020

pdf 1.31 Mb Plan-strategique_automne_2019-2023.pdf

gouvernement compte réaliser des changements en profondeur et durables pour ce secteur d’activité. Ainsi, la nouvelle vision numérique gouvernementale…

Update : January 26, 2021

24574.pdf

pdf 1.56 Mb 24574.pdf

l'Intégration ainsi que les termes du PAFILI 2022 - 2023. Ces documents sont disponibles en ligne aux adresses suivantes: -…

Update : March 9, 2023

24574.pdf

pdf 1.56 Mb 24574.pdf

l'Intégration ainsi que les termes du PAFILI 2022 - 2023. Ces documents sont disponibles en ligne aux adresses suivantes: -…

Update : March 9, 2023

Search results

Filters

DO_22-03-029-JF.pdf

DO_22-03-029-JF.pdf

Politique portant sur la reconnaissance d’associations nationales de services de garde éducatifs à l’enfance et du fonctionnement des forums d’échanges des partenaires

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

Plan stratégique 2019-2023 – mise à jour à l’automne 2020

24574.pdf

24574.pdf

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca