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nombre d’effectifs prévu au Fonds des services de police • Revoir les structures locales et régionales 3 Les 3 principes de la facturation 1. Coût total de…

Cadre financier consolidé détaillé (en millions de dollars) 2016-2017 Fonds consolidé du revenu A A A A A Fonds général Fonds spéciaux Fonds des générations…

pour le soin et la manipulation des bovins laitiers (Code), document qui est publié par le Conseil national pour les soins aux animaux d’élevage (CNSAE).…

northern nations covered by an agreement (the Cree, Inuit, and Naskapi), and other First Nations. The following table provides details of each request…

Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 20 janvier 2025. La recherche a permis de repérer des documents concernant…

défense des droits LGBTQ. Plusieurs initiatives listées ci-bas ont toutefois été financées par le fond d’initiatives locales du MRIF (ce n’est pas le plan de…

défense des droits LGBTQ. Plusieurs initiatives listées ci-bas ont toutefois été financées par le fond d’initiatives locales du MRIF (ce n’est pas le plan de…

Premières Nations et aux Inuits du Québec 1 QUI PEUT DÉPOSER UN MÉMOIRE ? Le présent appel à mémoires, qui porte sur la conception d’un programme de soutien…

Premières Nations et aux Inuits du Québec 1 QUI PEUT DÉPOSER UN MÉMOIRE ? Le présent appel à mémoires, qui porte sur la conception d’un programme de soutien…

nécessairement être pris en compte. La mise en place d’une Régie moderne et innovante s’inscrit dans la recherche et la poursuite d’une mise en marché…