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milliards de dollars Somme du budget du Québec en 2019-2020(2) 446 milliards de dollars Valeur des paiements réalisés en 2019-2020 169 milliards de dollars…

milliards de dollars Somme du budget du Québec en 2019-2020(2) 446 milliards de dollars Valeur des paiements réalisés en 2019-2020 169 milliards de dollars…

témoignages individuels fournis dans les formulaires en version papier ou électronique. La compilation de ces renseignements à même les mémoires et les …

selon la loi d’accès à l’information, ce formulaire n’était dans les faits aucunement utilisé par les gestionnaires. Je proposerais que la production d’un…

stations de pompage, l’évaluation est établie à partir d’un nouveau formulaire détaillé rempli par les municipalités. À travers ce formulaire, les répondants…

numériques des divers secteurs culturels. Il faut, parallèlement à ce développement, s’assurer du paiement des redevances qui sont dues et qui doivent être…

avoir obtenu l’autorisation du responsable de l’endroit. Cependant, lorsqu’il s’agit d’une vie qui est en danger (ex. : un plaisancier qui a besoin de soins…

Ces vérifications visent à assurer l’admissibilité des travaux faisant l’objet de réclamations de paiement et le respect des dispositions prévues aux…

page 40 du document. Tout d’abord, il est important de rappeler que dix cégeps au Québec ont l’autorisation d’offrir le programme Techniques policières…

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