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Budget 2017-2018 - Fonds des générations

pdf 718 Kb Budget1718_FondsGenerations.pdf

...................... 17 GRAPHIQUE 10 Ratio des personnes en âge de travailler (15-64 ans) par rapport aux personnes âgées de 65 ans et plus ..............…

Update : October 30, 2024

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Update : October 30, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030

pdf 728 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-nature-2030-2024.pdf

t 2 AMF, rapport annuel sur les institutions financières 2020, https://lautorite.qc.ca/fileadmin/lautorite/grand_public/publications/organisation/rapports-…

Update : October 18, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030

pdf 728 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-nature-2030-2024.pdf

t 2 AMF, rapport annuel sur les institutions financières 2020, https://lautorite.qc.ca/fileadmin/lautorite/grand_public/publications/organisation/rapports-…

Update : October 18, 2024

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

pdf 19.38 Mb MEFQ_partie_3_2025.pdf

paritaire annuel, déduction faite des pertes pour non-occupation et mauvaises créances; y mesure des frais d’exploitation paritaires annuels; y établissement…

Update : July 14, 2025

Mémoire pour le Conseil des ministres - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 172 Kb DIFF_Memoire_Reglement_regimes_compl._retraite.pdf

prévoir : A. les éléments que doivent contenir les différents rapports d’évaluation actuarielle requis pour les RRPC; B. le contenu des relevés annuels et de…

Update : October 6, 2021

Mémoire pour le Conseil des ministres - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 172 Kb DIFF_Memoire_Reglement_regimes_compl._retraite.pdf

prévoir : A. les éléments que doivent contenir les différents rapports d’évaluation actuarielle requis pour les RRPC; B. le contenu des relevés annuels et de…

Update : October 6, 2021

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

Une copie du présent rapport sera remise au propriétaire ou représentant du propriétaire du bâtiment x La présente certifie que les renseignements contenus…

Update : October 21, 2025

Guide de gestion des surplus - CPE

pdf 488 Kb guide-gestion-surplus-CPE.pdf

surplus annuel » correspond à l’excédent des revenus par rapport aux dépenses encourues au cours de l’exercice courant ou pour l’année financière en cours.…

Update : January 8, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10565

pdf 1.40 Mb 2026-10565.pdf

2026.pdf Année 2024-2025 Rapport annuel 2024-2025 https://societe.lotoquebec.com/dam/jcr:1f941eac-9329-4859-8ae9-256309e883cd/rapport-annuel-2024-2025-loto-…

Update : April 2, 2026

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Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030

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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

Mémoire pour le Conseil des ministres - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

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Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

Guide de gestion des surplus - CPE

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10565

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