Search results
-
Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033
pdf 7.54 Mb 6_Plan_quebecois_infrastructures.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit
pdf 91 Kb MINFR_AIR_PL53.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit
pdf 91 Kb MINFR_AIR_PL53.pdf
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1.91 Mb Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
-
2023-040 - Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham
pdf 1.28 Mb DAI_2023-040_route_235_farnham.pdf
-
2023-040 – Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham
pdf 1.28 Mb DAI_2023-040_route_235_farnham.pdf
-
Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds Capital Mines Hydrocarbures (CMH) et le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) - Avril 2015 à Octobre 2021
pdf 1.74 Mb RA-engagement-cmh-crne-avril_2015-octobre_2021.pdf
-
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
-
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
-
2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf