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À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

pdf 639 Kb Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf

organismes dits « exécutifs » (ayant pour principale mission de rendre des décisions exécutoires et/ou de produire des biens et/ou d’offrir des services) ou…

Update : March 13, 2023

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

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organismes dits « exécutifs » (ayant pour principale mission de rendre des décisions exécutoires et/ou de produire des biens et/ou d’offrir des services) ou…

Update : March 13, 2023

Diagnostic sectoriel de l'industrie textile au Québec - 2020

pdf 1.69 Mb RA_diagnostic_textile_2020.pdf

. 33 Tableau 5.1 Profils des entreprises ayant répondu à l’enquête : Volet employeur ........................... 81 Tableau 5.2 Profils des travailleurs ayan…

Update : January 20, 2026

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

sommaire des situations. Tableau 1 : Portrait sommaire des situations 22. Parmi les 18 situations ayant fait l’objet d’une enquête, 12 CSS ou établissement…

Update : January 30, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

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sommaire des situations. Tableau 1 : Portrait sommaire des situations 22. Parmi les 18 situations ayant fait l’objet d’une enquête, 12 CSS ou établissement…

Update : February 20, 2025

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

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sommaire des situations. Tableau 1 : Portrait sommaire des situations 22. Parmi les 18 situations ayant fait l’objet d’une enquête, 12 CSS ou établissement…

Update : January 30, 2024

Rapport d’activités 2022-2023 – Financement-Québec

pdf 1.07 Mb FINFR_rapann_finqc2223.pdf

la Société s’ajoute à la valeur comptable de l’immobilisation corporelle (ou de la composante) en cause et est passé en charges de manière logique et…

Update : March 27, 2024

Rapport d’activités 2022-2023 – Financement-Québec

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la Société s’ajoute à la valeur comptable de l’immobilisation corporelle (ou de la composante) en cause et est passé en charges de manière logique et…

Update : March 27, 2024

Annexe 1 à 17 PFI

xlsx 734 Kb PFI-annexes-1-a-17.xlsx

vertu du présent contrat. Le chargé de projet s’engage à indemniser, protéger et prendre fait et cause pour le CPE contre tout recours, toute réclamation,…

Update : October 30, 2024

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

produits qui ont souvent un faible potentiel de récupération. Ainsi, de nombreux produits volumineux ou ayant un contenu nocif pour l’environnement et la…

Update : August 20, 2025

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Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

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Rapport d’activités 2022-2023 – Financement-Québec

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Annexe 1 à 17 PFI

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