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Bye-bye les microbes ! - été 2011 (Volume 14, numéro 3, spécial rougeole)

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TRimESTRiEl Le Comité de prévention des infections dans les services de garde à l’enfance du Québec relève du ministère de la Santé et des Services sociaux.…

Update : June 19, 2024

Reception, Referral, Counseling and Support Services in the School Boards

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education services. New Basic Adult General Education Regulation In addition to reception and referral services, this regulation provides for orientation ser…

Update : April 10, 2024

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2017 à 2018

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15-11-17 Date de Départ/ Departure Page de Pages/ Page of Pages Nº de Chambre/ Room Number 1210 : : : : DescriptionDate Montant/Charges Paiements/Payments…

Update : January 4, 2024

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2017 à 2018

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Update : January 4, 2024

Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

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55 Gestion de sociétés et d’entreprises - - - 77 - 77 56 Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

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déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquerait à tous les acteurs de l’industrie de la…

Update : August 20, 2025

Formulaire - Titulaires de permis

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(12-2023) Ministère de la Famille Page 1 de 6 Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2025 Section 1 -…

Update : December 6, 2023

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Plan de services individualisé et intersectoriel

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AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Cadre de référence, Plan de services individualisé…

Update : April 29, 2025

Écritures comptables de la paie des employés du gouvernement

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D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : 37 Nom du fichier : Écritures comptables de la…

Update : March 4, 2025

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Formulaire - Titulaires de permis

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