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À CODE POSTAL CAR 6 Si le code de territoire géographique est « 016 » : obligatoire Sinon : blanc 171 176 CODE DE TERRITOIRE GÉOGRAPHIQUE (PROVINCE) CAR 3…

géné ra tion, dont près de 70 000 étaient de pre miè re géné ra tion (34 %). Sur les 201 314 élè ves, 171 020 fré quen taient le sec teur public, dont 35 %,…

compensation tax for financial institutions As of July 1, 1992, financial institutions doing business in Québec are subject to the compensation tax for…

161 Annexe 4 Groupe de discussion pour les adultes en formation..................................... 171 Annexe 5 Groupe de discussion pour le personnel du…

professionnels 2021-08-30 1527023 Projet de recherche sur l'utilisation de caméras portatives * Institut québécois de réforme du droit et de la justice…

C-24.2)) ; - les demandes en cassation ou en annulation d’un rôle d’évaluation en vertu de l’article 171 de la Loi sur la fiscalité municipale (RLRQ, c.…

C-24.2)) ; - les demandes en cassation ou en annulation d’un rôle d’évaluation en vertu de l’article 171 de la Loi sur la fiscalité municipale (RLRQ, c.…

−122 19 413 8.9 Total own-source revenue excluding revenue from government enterprises 54 081 54 252 171 0.3 111 578 2.4 −472 111 106 2.0 Revenue from…

que cet effectif est resté stable, le montant généré par chaque emploi est passé de 190 k$ en 2011 à 171 k$ en 2014; cette baisse de 10 % pouvant s’expliquer…

que cet effectif est resté stable, le montant généré par chaque emploi est passé de 190 k$ en 2011 à 171 k$ en 2014; cette baisse de 10 % pouvant s’expliquer…