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de soins de longue durée. — Actuellement, 31 super-cliniques sont ouvertes sept jours sur sept et douze heures par jour, ce qui a permis de soulager les…

secteur Administration provinciale iv Le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur tient aussi à souligner l’apport des intervenantes et des…

temporaire8. 4. Recevabilité des plans Le Ministère rendra sa décision sur les plans dans les 60 jours suivant la date de leur réception. Ces derniers sont…

temporaire8. 4. Recevabilité des plans Le Ministère rendra sa décision sur les plans dans les 60 jours suivant la date de leur réception. Ces derniers sont…

19, 33, 37, 53 et 54 de la Loi, l’accès à certains documents vous est refusé. Nous vous invitons aussi à consulter les documents disponibles à cet effet aux…

19, 33, 37, 53 et 54 de la Loi, l’accès à certains documents vous est refusé. Nous vous invitons aussi à consulter les documents disponibles à cet effet aux…

Enfin, un document a été produit par un autre organisme public ou relève davantage de sa compétence. Aussi, comme le prévoit l’article 48 de la Loi sur…

Enfin, un document a été produit par un autre organisme public ou relève davantage de sa compétence. Aussi, comme le prévoit l’article 48 de la Loi sur…

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration…

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration…