Search results

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2023

pdf 3.48 Mb engagements_financiers_avril_2023.pdf

budgétaire, programme/élément) PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2023-2024 179 547 $ 62610 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.07-03…

Update : October 16, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Août 2022

pdf 1.27 Mb RA-engagement-aout-2022.pdf

par année budgétaire, programme/élément) (4) MOIS/ANNÉE : AOÛT 2022 22-24 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME DE SOUTIEN EN ÉCONOMIE SOCIALE 250 716 $ Voir Annexe,…

Update : December 13, 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Septembre 2019

pdf 3.34 Mb RA-engagement-fde-sept-2019.pdf

Prog 04-01 Québec. 3-5 PRETS ET AVANCES Programme favorisant la capitalisation des entreprises de l'économie sociale (CAES) 975 000 $ Voir Annexe, page 6 Ce…

Update : March 23, 2021

Programmes d’études non admissibles aux fins d’exemption

pdf 503 Kb programmes-non-admissibles-2025-2026.pdf

t. Par exemple, le programme de maîtrise en éducation couvre également le programme de maîtrise en éducation, option éducation préscolaire et enseignement…

Update : May 13, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Octobre 2024

pdf 1.28 Mb RA-engagement-MEIE-octobre2024.pdf

budgétaire, programme/élément) (4) MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2024 31-38 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION 1 729…

Update : January 10, 2025

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023

pdf 1.70 Mb Annexes-Budgetaires-Procedures-2022-2023.pdf

pour les programmes suivants : (Cégep 2 000 étudiants) Application de l’équation générale pour les trois programmes Programme Coefficient de superficie (m 2…

Update : November 9, 2022

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023

pdf 1.70 Mb Annexes-Budgetaires-Procedures-2022-2023.pdf

pour les programmes suivants : (Cégep 2 000 étudiants) Application de l’équation générale pour les trois programmes Programme Coefficient de superficie (m 2…

Update : November 9, 2022

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 2.76 Mb engagements_financiers_decembre_2021.pdf

année budgétaire, programme/élément PROGRAMME : 04 - SÉCURITÉ ET PRÉVENTION 2021-2022 27 090 $ 61046 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.04-07…

Update : February 9, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2019

pdf 1.45 Mb RA-engagement-avril-2019.pdf

budgétaire, programme/élément) (4) MOIS/ANNÉE : AVRIL 2019 98 AUTRE AIDE FINANCIÈRE PROGRAMME D'AIDE AUX ORGANISMES OEUVRANT AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU…

Update : March 23, 2021

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Août 2022

pdf 1.27 Mb RA-engagement-aout-2022.pdf

par année budgétaire, programme/élément) (4) MOIS/ANNÉE : AOÛT 2022 22-24 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME DE SOUTIEN EN ÉCONOMIE SOCIALE 250 716 $ Voir Annexe,…

Update : December 13, 2022

Search results

Filters

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Août 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Septembre 2019

Programmes d’études non admissibles aux fins d’exemption

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Octobre 2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2019

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Août 2022

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca