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Programme d'études techniques

pdf 2.48 Mb PE06-260B0-Environnement-Hygiene-Securite-Travail.pdf

sécurité au travail 59 CODE : 01T0 OBJECTIF STANDARD Énoncé de la compétence Contexte de réalisation Analyser la fonction de travail. • À laide dune…

Update : October 21, 2022

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sécurité au travail 59 CODE : 01T0 OBJECTIF STANDARD Énoncé de la compétence Contexte de réalisation Analyser la fonction de travail. • À laide dune…

Update : October 21, 2022

Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

pdf 2.24 Mb 22-468_Diffusion.pdf

territoire, ministre de la Sécurité publique et ministre responsable de la région de Montréal, monsieur Martin Coiteux, a fait parvenir une lettre à la…

Update : April 11, 2023

Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

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territoire, ministre de la Sécurité publique et ministre responsable de la région de Montréal, monsieur Martin Coiteux, a fait parvenir une lettre à la…

Update : April 11, 2023

La gestion de l’annexe budgétaire C111 du Régime budgétaire et financier des cégeps sur la reconnaissance des acquis et des compétences

pdf 611 Kb Guide-administratif-annexe-budgetaire-C111-RAC.pdf

collèges concernés. Dans ce cas, les collèges peuvent admettre la personne candidate au même programme pour la réalisation de la démarche de RAC. La…

Update : November 10, 2025

Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055

pdf 2.15 Mb DAI_no_BSM-2025-005055.pdf

ACCOMPLI. POUR UN EXEMPLE, VOIR LA LOI REGROUPANT LA COMMISSION DE L’ÉQUITÉ SALARIALE, LA COMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL ET LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE…

Update : April 28, 2025

Contenu recommandé pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 225 Kb Directive-MF-010-affiche.pdf

veuillez consulter la Directive concernant la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu…

Update : November 20, 2024

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes en gestion contractuelle

pdf 211 Kb ORG-148.pdf

ou d’entretien des biens, dans la mesure où ils ne visent pas l’acquisition de biens destinés à être vendus ou revendus dans le commerce, ou à servir à la…

Update : January 26, 2022

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

reçues au ministère de la Sécurité publique (MSP) dans le cadre de la prépublication du projet de règlement d’application de la Loi visant à favoriser la…

Update : January 6, 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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reçues au ministère de la Sécurité publique (MSP) dans le cadre de la prépublication du projet de règlement d’application de la Loi visant à favoriser la…

Update : January 6, 2023

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Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

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La gestion de l’annexe budgétaire C111 du Régime budgétaire et financier des cégeps sur la reconnaissance des acquis et des compétences

Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055

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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes en gestion contractuelle

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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