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préservation de l’environnement et au développement durable de la région de Québec; - d’analyser et de rendre prioritaires les éléments de la problématique…

Centre de santé et de services sociaux de Saint-Jérôme Centre de santé et de services sociaux de Saint-Léonard et Saint-Michel Centre de santé et de services…

, et de compléter ces efforts en créant des « Zones de stabilisation climatiques » à hauteur de 20% du territoire afin de conserver les stocks de carbone. Le…

pour le secteur de l’intersection de la rue Sainte-Anne et du rang Saint-Jean-Baptise réalisée à l’aide de l’étude de Déziel et Boucher de 1979. La zone en…

pour le secteur de l’intersection de la rue Sainte-Anne et du rang Saint-Jean-Baptise réalisée à l’aide de l’étude de Déziel et Boucher de 1979. La zone en…

allant à l’encontre de la mission éducative du centre de services scolaire ou de l’établissement d’enseignement privé, de son projet éducatif, de ses règles …

cadre du financement de travaux de déploiement de l'Internet haut débit sur son territoire pour le programme Équité municipale 39 Municipalité de Saint-…

cadre du financement de travaux de déploiement de l'Internet haut débit sur son territoire pour le programme Équité municipale 39 Municipalité de Saint-…

BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du Ministère ou de…

sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal, sur celui de la municipalité régionale de comté de Joliette ou sur celui de la ville de…