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Criminalité au Québec - Principales tendances 2023

pdf 371 Kb stats_criminalite_principales_tendances_2023_diffusion_avancee.pdf

des principales catégories d’infractions, Québec, 2022a et 2023p Principales catégories d’infractions Nombre Taux 2022a 2023p Variation du nombre 2022a 2023p…

Update : July 25, 2024

Criminalité au Québec - Principales tendances 2023

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des principales catégories d’infractions, Québec, 2022a et 2023p Principales catégories d’infractions Nombre Taux 2022a 2023p Variation du nombre 2022a 2023p…

Update : July 25, 2024

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 741 Kb PSF-qualite-educative-presentation.pdf

l_Contrat_Ligne_17: S4_Montant_Total_Contrat_Ligne_18: S4_A_Total: 0 S4_Montant_Total_Contrat_Ressource_Contractuelle: 0 S4A_Total_Section_4A: 0…

Update : August 3, 2023

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 741 Kb PSF-qualite-educative-presentation.pdf

l_Contrat_Ligne_17: S4_Montant_Total_Contrat_Ligne_18: S4_A_Total: 0 S4_Montant_Total_Contrat_Ressource_Contractuelle: 0 S4A_Total_Section_4A: 0…

Update : August 3, 2023

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

pdf 209 Kb RA-reforme-iq.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 24, 2021

Information au sujet de l’effectif étudiant des Québécois qui vont étudier à l’extérieur du Québec au premier cycle et sur l’effectif étudiant dans les universités québécoises pour l'automne 2021 à 2023

pdf 316 Kb 23-407_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : December 8, 2023

institut-universitaire-cardiologie-pneumologie-quebec-universite-laval-philippe-pibarot_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 254 Kb institut-universitaire-cardiologie-pneumologie-quebec-universite-laval-philippe-pibarot_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

suivant: https://static1.squarespace.com/static/650334c9e748db4e86436dd9/t/65c162a7612c766e0b35a6f0/1707172523288/62 387a73742015715d0d46cb_Patient-Journey-R…

Update : September 22, 2025

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

pdf 209 Kb RA-reforme-iq.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 24, 2021

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 314 Kb decision_F2025105.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : November 10, 2025

2023-022 - Copie des avis et décrets concernant la Régie intermunicipale d’incendie de Saint-Constant et Sainte-Catherine

pdf 1.24 Mb DAI_2023-022_copies_avis_decrets.pdf

secrétaire générale AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Update : July 12, 2023

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Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

Information au sujet de l’effectif étudiant des Québécois qui vont étudier à l’extérieur du Québec au premier cycle et sur l’effectif étudiant dans les universités québécoises pour l'automne 2021 à 2023

institut-universitaire-cardiologie-pneumologie-quebec-universite-laval-philippe-pibarot_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

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2023-022 - Copie des avis et décrets concernant la Régie intermunicipale d’incendie de Saint-Constant et Sainte-Catherine

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