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Rapport annuel de gestion 2024-2025

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situé au 1200, route de l’Église à Québec, a obtenu l’attestation. La Société québécoise des infrastructures (SQI) s’est engagée à obtenir des attestations…

Update : October 9, 2025

2407009-147 - Document

pdf 1.09 Mb 2407009-147-document.pdf

intellectuelle. Si un produit quelconque comporte un logiciel ou une autre forme de propriété intellectuelle ce logiciel ou cette autre forme de propriété…

Update : July 30, 2024

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données - Municipalités locales

pdf 1.64 Mb B1_Munloc_RF2020_Sommation.pdf

consolidé 2020 Municipalités locales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

Update : March 28, 2022

Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités locales

pdf 6.00 Mb Doc_financiers_2021-2022_Sommation_ML.pdf

consolidé 2021 Municipalités locales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

Update : March 1, 2023

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités locales

pdf 5.25 Mb RAP_financier_2022_sommation_municipalites_locales.pdf

consolidé 2022 Municipalités locales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités locales

pdf 5.25 Mb RAP_financier_2022_sommation_municipalites_locales.pdf

consolidé 2022 Municipalités locales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données - Municipalités locales

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consolidé 2020 Municipalités locales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

Update : March 28, 2022

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Municipalités locales

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Avignon NR982 Le Golfe-du-Saint-Laurent Rapport financier consolidé 2023 Municipalités locales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE…

Update : May 2, 2025

Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités locales

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consolidé 2021 Municipalités locales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

Update : March 1, 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2024 – Sommation des données – Municipalités locales

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Avignon NR982 Le Golfe-du-Saint-Laurent Rapport financier consolidé 2024 Municipalités locales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE…

Update : April 8, 2026

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Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités locales

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