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Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Cadre normatif, 2023-2024 à 2026-2027

pdf 472 Kb cadre-normatif-travail-proximite-autochtone.pdf

joindre-les-familles-vivant-en-contexte-de-defavorisation/l-importance-du-lien-de-confiance/ 17 Ministère de la Famille 9.2. Obligations de l’organisme Afin …

Update : May 5, 2023

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Cadre normatif, 2023-2024 à 2026-2027

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joindre-les-familles-vivant-en-contexte-de-defavorisation/l-importance-du-lien-de-confiance/ 17 Ministère de la Famille 9.2. Obligations de l’organisme Afin …

Update : May 5, 2023

Critères de conformité pour l'analyse des documents de planification – Activité minière

pdf 2.44 Mb mines_criteres_conformite.pdf

d’aménagement et de développement (SAD) des territoires incompatibles avec l’activité minière au sens de l’article 304.1.1 de la Loi sur les mines. En …

Update : December 20, 2017

Critères de conformité pour l'analyse des documents de planification – Activité minière

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d’aménagement et de développement (SAD) des territoires incompatibles avec l’activité minière au sens de l’article 304.1.1 de la Loi sur les mines. En …

Update : December 20, 2017

Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

pdf 173 Kb RA-projets-pso-ri.pdf

documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des [...]…

Update : March 24, 2021

Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

pdf 173 Kb RA-projets-pso-ri.pdf

documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des [...]…

Update : March 24, 2021

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

pdf 305 Kb 24-47_Diffusion.pdf

• L’incitatif est versé sous la forme de montant forfaitaire. Il n’est donc pas cotisable au fonds de pension. • Cette mesure incitative sera financée a…

Update : May 23, 2024

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

pdf 305 Kb 24-47_Diffusion.pdf

• L’incitatif est versé sous la forme de montant forfaitaire. Il n’est donc pas cotisable au fonds de pension. • Cette mesure incitative sera financée a…

Update : May 23, 2024

Correspondances du ministre de l’Économie et de l’Innovation ou du sous-ministre avec leurs homologues du gouvernement fédéral

pdf 253 Kb RA-correspondances-ministre-gouv-federal.pdf

, l'expression de mes sentiments distingués. Pierre Bouchard Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu…

Update : March 24, 2021

Exemple d'avis d'évaluation résidentielle

pdf 165 Kb AvisEvaluation_Residentielle.pdf

AVIS D’ÉVALUATION Municipalité de : Saint-Jean-la-Pierre Rôle en vigueur pour les exercices financiers : 2026-2027-2028 Organisme municipal [...] à ce rôle…

Update : June 27, 2025

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Critères de conformité pour l'analyse des documents de planification – Activité minière

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Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

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Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

Correspondances du ministre de l’Économie et de l’Innovation ou du sous-ministre avec leurs homologues du gouvernement fédéral

Exemple d'avis d'évaluation résidentielle

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