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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des secteurs accidentogènes ou présentant un risque

pdf 207 Kb FIC_orientation_4_secteurs_accidentogenes.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026 https://www.…

Update : March 5, 2026

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : February 7, 2024

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : February 7, 2024

Pour un renforcement de la gouvernance municipale

pdf 921 Kb STR_gouvernance_municipale.pdf

Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025…

Update : March 6, 2026

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

pdf 587 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

situer dans un délai de quinze jours suivant la réception de l’avis d’intention par la RSGE. Le délai est calculé en jours civils, du dimanche au samedi, et…

Update : April 3, 2025

Liste du personnel du cabinet ministériel ainsi que les salaires, indemnités et allocations – BSM-2025-005563

pdf 321 Kb DAI_no_BSM-2025-005563.pdf

/AffichageNotice.aspx?idn=714 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-executif/acces-information/depenses#c372982 https://www.quebec…

Update : November 14, 2025

2023-151 - Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

pdf 310 Kb DAI_2023-151_mandat_fonderie_horne.pdf

Horne est composée de quatre personnes. Celles-ci ont été assignées 56 jours complets, comprenant plus d’une personne ces mêmes jours, et ce, depuis le 13…

Update : December 13, 2023

2023-151 – Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

pdf 310 Kb DAI_2023-151_mandat_fonderie_horne.pdf

Horne est composée de quatre personnes. Celles-ci ont été assignées 56 jours complets, comprenant plus d’une personne ces mêmes jours, et ce, depuis le 13…

Update : December 13, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 2.53 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2023.pdf

langue française, le terme « jour ouvrable » désigne le jour de la semaine qui est normalement consacré au travail ou aux activités professionnelles et qui…

Update : May 25, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps-prives.pdf

langue française, le terme « jour ouvrable » désigne le jour de la semaine qui est normalement consacré au travail ou aux activités professionnelles et qui…

Update : July 21, 2023

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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

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Pour un renforcement de la gouvernance municipale

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

Liste du personnel du cabinet ministériel ainsi que les salaires, indemnités et allocations – BSM-2025-005563

2023-151 - Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

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