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ns envisagées pour les voyages d’agrément des 12 prochains mois 93 3.1.3.1 Destinations envisagées pour les voyages d’agrément en période estivale 93 3.1.3.2…

le risque sismique en utilisant un spectre de calcul pour un séisme majeur pour une récurrence moyenne de 2475 ans (correspondant à une probabilité de…

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installation. Pour le premier tiret, pour le MEQ, conserver l’ancien libellé pour le PPS régulier, sauf pour les laboratoires de sciences et la FP. Pour ces…

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transport en ambulance ou en psychiatrie pour l’application d’une P-38 (loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger grave pour…

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divisées en districts électoraux pour l’élection générale municipale du 7 novembre 202193. Pour les autres municipalités, soit pour la grande majorité des…

stations hydrométriques du MELCC sont disponibles en ligne à l’adresse suivante : http://www.cehq.gouv.qc.ca/hydrometrie/historique_donnees/info_validite.htm…

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