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enjeux de racisme et de discrimination Activité 3 : Soirée de bienvenue des nouveaux arrivants de la MRC de La Nouvelle-Beauce Organiser et mettre en place…

par la Direction de la planification, de l’évaluation et du suivi des résultats de la Direction générale des politiques et de la performance ministérielle du…

l’évolution de l’offre de services Directeur de l’état civil | Secteur des registres de l’état Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale 2535,…

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être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

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partie de la zone inondable, au-delà de la limite de la zone de grand courant, associée à une crue de récurrence de 100 ans (20-100 ans), au territoire…

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l’Établissement de détention de Sélectionner ED en attente de son procès, et que le délai de 90 jours, depuis qu’elle a été conduite devant un juge de paix…