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contenus dans ce tableau servent notamment à calculer l’allocation pour l’intégration d’un enfant handicapé. Tableau relatif aux exemptions du paiement de…

il est important de souligner que les données portant sur les allocations ont été extraites des allocations initiales et que les données issues des…

il est important de souligner que les données portant sur les allocations ont été extraites des allocations initiales et que les données issues des…

supérieur et des membres des cabinets ministériels recevant une allocation de séjour pour se loger à Québec, laquelle devant faire état du nom, du titre, du…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

également à l'encontre des subventions directes aux particuliers (allocations familiales) et aux organismes (subventions aux universités). b) Les …

SUPÉRIEUR SUBVENTIONS NORMÉES Activité : Cégeps et autres allocations Subventions de fonctionnement aux cégeps pour l’année scolaire 2023-2024 2 622 656…

SUPÉRIEUR SUBVENTIONS NORMÉES Activité : Cégeps et autres allocations Subventions de fonctionnement aux cégeps pour l’année scolaire 2023-2024 2 622 656…

directions and priorities, intervention strategies aim to allocate financial resources according to organizational needs, to offset or prevent obsolescence,…

Version administrative Avertissement : le présent texte est une version administrative du chapitre 13 des lois de 2017 (projet de loi 122), tel qu’il a été…