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Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15)

pdf 1.80 Mb rapport_incendie_code_16.pdf

ble_energie: circonstances_cause_probable: circonstances_premier_materiau_enflamme: circonstances_ampleur_incendie: Off etendue_materiaux_brules: Off…

Update : June 16, 2021

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

pdf 1.77 Mb rapport_incendie_code_17.pdf

ble_energie: circonstances_cause_probable: circonstances_premier_materiau_enflamme: circonstances_ampleur_incendie: Off etendue_materiaux_brules: 27…

Update : June 16, 2021

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15)

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ble_energie: circonstances_cause_probable: circonstances_premier_materiau_enflamme: circonstances_ampleur_incendie: Off etendue_materiaux_brules: Off…

Update : June 16, 2021

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

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Update : June 16, 2021

Guide pour remplir le formulaire de demande – Fonds signature métropole (FSM)

pdf 707 Kb LIS_questions_formulaire_fonds_signature_metropole.pdf

à des projets visant à améliorer la qualité de vie de la communauté, part de surplus remise à une cause locale) ✓ Mesure(s) de reconnaissance pour les…

Update : October 27, 2025

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

pdf 341 Kb modele_RCSB-CMQ.pdf

l’activité budgétaire concerné dans le meilleur délai et lui remettre les relevés, factures ou reçus en cause. Modèle référant au CMQ 2021-08-12 4 Article…

Update : August 13, 2021

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

pdf 341 Kb modele_RCSB-CMQ.pdf

l’activité budgétaire concerné dans le meilleur délai et lui remettre les relevés, factures ou reçus en cause. Modèle référant au CMQ 2021-08-12 4 Article…

Update : August 13, 2021

Fiche synthèse sur l'établissement du contexte lié aux inondations – MRC de Coaticook

pdf 2.28 Mb FIC_synthese_inondations_coaticook.pdf

spatiales sur les inondations proviennent des évènements de sécurité civile liés aux inondations ayant des conséquences sur les citoyens, les biens ou les…

Update : May 9, 2025

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

pdf 2.12 Mb GUI_MilieuxVieDurables_VF.pdf

maillage entre les écosystèmes et évite leur fragmentation, car celle-ci « constitue la principale cause d’extinction des espèces dans le monde »…

Update : April 29, 2020

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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maillage entre les écosystèmes et évite leur fragmentation, car celle-ci « constitue la principale cause d’extinction des espèces dans le monde »…

Update : April 29, 2020

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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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