Search results

portefeuilles contenue dans le budget du Québec 2024-2025 pour l’année 2023-2024 634 G$ Valeur des paiements effectués en 2023-2024 254 G$ Valeur des…

consistait à créer suffisamment de places en SGEE pour répondre aux besoins des familles du Québec. En date du 31 octobre 2024, ce sont 20 059 places qui ont…

(cette information pourrait être préremplie par le système); la date à laquelle la réunion du conseil d’administration a été tenue (date de la résolution);…

boisson. En vertu du RRVPE, la date limite pour la mise en œuvre des programmes de récupération et de valorisation de ces appareils était le 5 décembre 2020.…

au survivant — Déductions pour les bourses d’études ou toute aide financière semblable, aides au paiement des frais de scolarité et déductions pour revenu…

JUILLET 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

Précisez la date de début de chacune des étapes, en tenant compte des délais précédents. Indiquez, dans le bas du tableau, la durée totale du calendrier de…

exercices antérieurs dont la date de mise en service se situe entre le 1er juillet 2021 et le 30 juin 2022 0 0,00 0,00 0,00 00070 Moins: dépenses…

exercices antérieurs dont la date de mise en service se situe entre le 1er juillet 2021 et le 30 juin 2022 0 0,00 0,00 0,00 00070 Moins: dépenses…

nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date : Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son…