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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés
pdf 1.33 Mb copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf
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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés
pdf 1.33 Mb copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf
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Engagements financiers MEQ octobre 2024
pdf 211 Kb MEQ-Engagement-financiers-octobre-2024.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités
pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités
pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf
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Les dimensions d'intégration des immigrants des minorités ethnoculturelles et des groupes racisés au Québec
pdf 408 Kb DT-imigrants-Labelle-micheline_2008_MCE.pdf
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Formulaire ÉnerCEGEP 2024-2025
xlsx 0.98 Mb Formulaire_EnerCEGEP.xlsx
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l'agrément d'un service d'archives privées
pdf 880 Kb analyse-impact-reglementaire-BAnQ.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l'agrément d'un service d'archives privées
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