Search results

ou l’enseignant qui refuse de signer l’avis d’échec peut faire une demande de reprise de stage probatoire en remplissant le formulaire Demande de reprise de…

majeure ou d’une autre déficience reconnue qui fait une demande dans le cadre du Programme de prêts et bourses ou du Programme d’allocation pour des besoins…

majeure ou d’une autre déficience reconnue qui fait une demande dans le cadre du Programme de prêts et bourses ou du Programme d’allocation pour des besoins…

la Loi sur l’accès. Or, la loi n’impose aucune obligation à un organisme de faire un tel exercice pour répondre à une demande d’accès. Par conséquent, en…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

pour faire l’examen de tous les registres et documents qu’il juge utiles à cette vérification. Les demandes de paiement et les paiements découlant de la…

vos amis 13 Une interface intuitive où il est facile de repérer l’information et de naviguer dans les différentes sections et pages. 14 Une utilisation de…

vos amis 13 Une interface intuitive où il est facile de repérer l’information et de naviguer dans les différentes sections et pages. 14 Une utilisation de…

l’histoire des femmes au Québec. Nous avons procédé à l’examen de votre demande. Vous trouverez jointe à la présente lettre une copie du document visé que…