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Bilan des réalisations 2021-2022 de la Direction régionale du Bas-Saint-Laurent

pdf 2.96 Mb FI_bilan20212022_Bas-St-Laurent_MAPAQ.pdf

d’implantation de pratiques agroenvironnementales. Collaboration à la mise en place du premier Colloque provincial sur l’agriculture durable. Réalisation…

Update : December 14, 2022

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

par une équipe multidisciplinaire incluant des représentants du milieu de la recherche, du gouvernement provincial, du milieu municipal et des organisations…

Update : October 22, 2021

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

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par une équipe multidisciplinaire incluant des représentants du milieu de la recherche, du gouvernement provincial, du milieu municipal et des organisations…

Update : October 22, 2021

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1.04 Mb air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

terres. La gestion de l’occupation des terres publiques ontariennes est donc assurée par le gouvernement provincial, tout comme au Québec (la comparaison…

Update : December 17, 2024

reseau-communautaire-sante-services-sociaux_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 203 Kb reseau-communautaire-sante-services-sociaux_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

citoyens, mais il est méconnu, sous-financé et sous-utilisé par les parties prenantes du gouvernement. Aux niveaux provincial et régional, il existe des…

Update : September 22, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf

s et les professionnels de la relation d'aide œuvrant auprès des policiers, ainsi qu'un réseau provincial de pairs aidants Circonscription…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

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s et les professionnels de la relation d'aide œuvrant auprès des policiers, ainsi qu'un réseau provincial de pairs aidants Circonscription…

Update : October 16, 2023

Medical Ultrasound Technology (142.G0) - College program

pdf 702 Kb 142-G0-medical-ultrasound-technology.pdf

Toll-free: 1-866-266-1337 This document can be found On the web site of the Ministère: www.quebec.ca © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement…

Update : June 6, 2023

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

pdf 2.37 Mb CAH_CahierConsultation_PlanifPluri2026_29_FR_FIN.pdf

volume de demandes déposées au gouvernement fédéral. 4.6 La multiplication des politiques d’intérêt public du gouvernement fédéral Au cours des dernières…

Update : June 9, 2025

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1.31 Mb 24-694_Diffusion.pdf

relatifs aux textes officiels des conventions collectives négociées entre les représentants du gouvernement et les employés syndiqués ainsi qu'à…

Update : February 6, 2025

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Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

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Medical Ultrasound Technology (142.G0) - College program

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

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