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Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2024-2025

pdf 587 Kb FAQ-MES-2024-2025.pdf

le nombre de jours de fréquentation prévus? Vous devez calculer le nombre de jours de fréquentation prévus de l’enfant durant l’année de référence ou en…

Update : September 27, 2024

Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde en milieu familial

pdf 1.33 Mb Securite-incendie-milieu-familial.pdf

Bolduc, Service de la protection contre l’incendie de la Ville de Québec, ACSIQ Marc Céré, Service de sécurité incendie de la Ville de Salaberry-de-Valleyfie…

Update : September 17, 2024

Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde en milieu familial

pdf 1.33 Mb Securite-incendie-milieu-familial.pdf

Bolduc, Service de la protection contre l’incendie de la Ville de Québec, ACSIQ Marc Céré, Service de sécurité incendie de la Ville de Salaberry-de-Valleyfie…

Update : September 17, 2024

Conditions for immigrating to Québec as an investor

/en/immigration/permanent/immigrate-business/investors/conditions

accepted by the Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration ; One of the high school diplomas accepted by the Ministère de l'Immigration, de la Francisation et d…

Update : December 17, 2025

Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2023-2024

pdf 58 Kb 20-Rens-relatifs-depense-fonction-directeur-cabinet-juillet-sept-2023.pdf

Atim Directeur de cabinet Dîner de travail 26 juillet 2023 145,44 $ Leon, Atim Directeur de cabinet Dîner de travail 28 juillet 2023 34,32 $ Leon, Atim…

Update : May 21, 2024

Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2023-2024

pdf 58 Kb 20-Rens-relatifs-depense-fonction-directeur-cabinet-juillet-sept-2023.pdf

Atim Directeur de cabinet Dîner de travail 26 juillet 2023 145,44 $ Leon, Atim Directeur de cabinet Dîner de travail 28 juillet 2023 34,32 $ Leon, Atim…

Update : May 21, 2024

Demande accès formulaire reddition comptes 24 mai 2022

pdf 19.40 Mb 21-499_Diffusion_01.pdf

après) PROJET D'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'AIR INTÉRIEUR DES ÉCOLES DU QUÉBEC Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries Vérification…

Update : September 30, 2022

Demande d'autorisation d'un projet de recherche (formulaire électronique)

doc 151 Kb demande-autorisation-projet-recherche.doc

PROVISOIRE DE LA RECHERCHE 6 OBJECTIFS DE LA RECHERCHE 7 CONTRIBUTION ANTICIPÉE DE LA RECHERCHE À LA MISSION DES SERVICES CORRECTIONNELS 8 PERSONNES OU…

Update : May 28, 2021

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 2.29 Mb RA_PL_ESM_2022-12-01.pdf

Service de police de l’agglomération de Longueuil SPAL Service de police de la Ville de Montréal SPVM Service de police de la Ville de Gatineau SPVG Service …

Update : December 7, 2022

Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

pdf 386 Kb air-orientation-modernisation-consigne-collecte-selective-02-2020.pdf

Potentiel de hausse ou de baisse des GES Économie circulaire Intégration de la chaîne de valeur Baisse de l’importation de déchets et rebuts de papier, de…

Update : August 20, 2025

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Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde en milieu familial

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Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2023-2024

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Demande accès formulaire reddition comptes 24 mai 2022

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Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

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