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l’année d’imposition 2023, pour prévoir qu’un enfant admissible d’un particulier pour une année d’imposition désignera soit un enfant du particulier ou de…

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lieux, notamment de l’équipement pour déplacer un animal blessé, tel qu’un traîneau ou une civière; ● Le transport d’un animal dans un état critique pour…

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communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

poids 2006-2012 – Investir pour l’avenir www.saineshabitudesdevie.gouv.qc.ca/extranet/pag Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie…

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été conçu pour un cycle de vie souvent réduit à 25 ans (Brand, 1995). Ce très court cycle de vie avait pour fondement un raisonnement selon lequel…

Stratégie québécoise sur l’hydrogène vert et les bioénergies 2030, qui a pour but de créer un cadre cohérent et un environnement favorable pour accélérer la…

caractères gras) permet un premier niveau de lecture présentant des notions de base incontournables; la deuxième colonne permet un second niveau de lecture p…