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récréatif, des 12 mois prenant fin le 30 septembre de l’année antérieure à l’année qui précède celle pour laquelle le montant doit être indexé. 3 2. IMPACT…

Volet A : Le montant des honoraires professionnels du consultant ou de la consultante ne peut excéder le total de : • 15 000 $ pour l’analyse, comprenant une…

l’Habitation (MAMH), le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF), le MELCCFP et le ministère de la Sécurité publique (MSP). Le comité…

n’est pas directement corrélée avec le rythme de diminution des émissions: ce rythme dépend au final aussi de la nature des émissions actuelles, de…

n’est pas directement corrélée avec le rythme de diminution des émissions: ce rythme dépend au final aussi de la nature des émissions actuelles, de…

conservation des décisions et des mémoires de délibération du Conseil des ministres, des décrets ainsi que des serments des ministres. Le Ministère soutient…

lecture pour des objectifs liés à la compréhension des concepts, des résolutions de problème et des mises en situation pour des objectifs de type…

Carleton- sur-Mer Tournée dans les régions du Bas-Saint- Laurent et de la Gaspésie avec le premier ministre et rencontres avec des acteurs non…

récréatif, des 12 mois prenant fin le 30 septembre de l’année antérieure à l’année qui précède celle pour laquelle le montant doit être indexé. 3 2. IMPACT…

bénéficier le Ministère et son personnel des avantages de la gestion des documents, notamment : › La préservation de l’expertise et des connaissances du…